Assemblée générale du 28 juin 2016
28 juin 2016 - Rapports spéciaux des CAC
- Rapport spécial des CAC sur les conventions réglementées
- Rapport complémentaire des CAC sur l'émission d'OCABSA
- Rapport des CAC - résolutions #8 -11 et #13
- Rapport des CAC - résolution #12
- Rapport des CAC - résolution #14
- Rapport des CAC - résolution #15
- Rapport des CAC - résolution #17
3 juin 2016
- Demande d'envoi de documents
- Brochure de présentation
- Déclaration des droits de vote (30 mai 2016)
- Formulaire de vote
- Avis de convocation
23 mai 2016 - Avis de réunion
Assemblée générale extraordinaire du 17 février 2016
17 février - Rapports des CAC
- Rapport des CAC - résolution #1
- Rapport des CAC sur l'émission d'OCABSA #1
- Rapport des CAC sur l'émission d'OCABSA #2
- Rapport complémentaire des CAC sur l'émission d'OCABSA
15 février 2016 - Rapport du CA sur l'AGE
10 février 2016 - Plaquette de présentation de l'AGE du 17 février 2016
10 février 2016 - Déclaration des droits de vote
10 février 2016 - Demande de documents
10 février 2016 - Avis de convocation
17 janvier 2016 - Avis de réunion
17 janvier 2016 - Formulaire de vote